Les délibérations

  • Briançon biomasse énergie (BBE) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Avenant n°1 A la convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle AE n° 83 pour l’implantation d’ouvrages de protection.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Coupe affouagère traditionnelle 2021.

    Divers
    01 octobre 2020
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  • Sécurisation et amélioration de la circulation des piétons Rue Alphand – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Lancement de la procédure de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme - Réduction d’un espace boisé classé.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Licenciement pour faute grave du directeur du CIPPA.

    Divers
    01 octobre 2020
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  • Illuminations des remparts côté ouest de la cité Vauban – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • CIPPA : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • ZAC Cœur de ville - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2019.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Adhésion à l’association nationale des Maires des stations de montagnes.

    Divers
    01 octobre 2020
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  • Aménagement des vestiaires du club house de rugby - Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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