Les délibérations

  • DL20260603_092_Désignation du nombre d’administrateurs et élection des représentants de la Ville au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

    Institution et vie politique
    09 juin 2026
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  • DL20260603_091_Briançon Moto Festival : attribution d'une subvention aux Enseignes de Briançon

    Sport
    09 juin 2026
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  • DL20260603_090_Finale de la coupe Région Sud VTT XCO 2026 : subvention

    Sport
    09 juin 2026
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  • DL20260603_089_Centre aquatique: conditions de vente sur site d'accessoires réglementaires de baignade

    Sport
    09 juin 2026
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  • DL20260603_088_Promotion de la pratique sportive: mise à disposition d'éducateurs sportifs et de matériel au profit de la Ville de Briançon

    Sport
    09 juin 2026
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  • DL20260603_087_Centre Sportif d'Altitude : adaptation des tarifs 2026/2027 à la vente en ligne

    Sport
    09 juin 2026
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  • DL20260603_086_Comité de jumelage Rosenheim - mandat spécial/septembre 2026

    Ressources humaines
    09 juin 2026
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  • DL20260603_085_Services mutualisés : Évolution de trois conventions opérées par la Ville

    Ressources humaines
    09 juin 2026
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  • DL20260603_084_Actualisation du tableau des emplois permanents : transformations et créations de postes

    Ressources humaines
    09 juin 2026
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  • DL20260603_083_Protection sociale complémentaire des agents : Mandat donné au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes Alpes

    Ressources humaines
    09 juin 2026
    Lire la suite
  • DL20260603_082_Application du Régime Forestier - État d'assiette des coupes 2027

    Environnement
    09 juin 2026
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  • DL20260603_081_Visites guidées du patrimoine : actualisation des tarifs

    Patrimoine
    09 juin 2026
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