Les délibérations

  • DL 20251217_142 - Valorisation des déchets - Appel à projet « Tri Hors Foyer » - Convention de groupement avec la Communauté de Communes du Briançonnais

    Services techniques
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_141 - Lutte contre les dépôts sauvages de déchets : vidéoprotection sur les points d'apport volontaire

    Services techniques
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_140 - Aménagement de voiries communales - demande de subventions

    Services techniques
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_139 - Déneigement : convention entre la Ville et le Service Département d'Incendie et de Secours des Hautes-Alpes

    Services techniques
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_138 - Déneigement : convention entre la Ville et les copropriétés Lot. Impasse Fanton et Chemin des Fontaines

    Services techniques
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_137 - ZAC des Quartiers du 15/9 - Approbation de la charte des enseignes et terrasses commerciales

    Urbanisme
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_136 - Enregistrement des meublés de tourisme

    Urbanisme
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_135 - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Renouvellement urbain / Avenant n°1

    Urbanisme
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_133 - Valorisation de leur patrimoine archivistique : convention de partenariat entre la Ville de Briançon et le Département des Hautes-Alpes

    Archives
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_132 - Patrimoine sanitaire : visite virtuelle ex-sanatorium Rhône Azur / demande de subventions

    Patrimoine
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_131 - Plan de gestion, de conservation et de développement durable "UNESCO - Fortifications de Vauban" - Bilan 2019-2024

    Patrimoine
    23 décembre 2025
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  • DL 20251217_130 - Révision du Plan Communal de Sauvegarde

    Secours
    23 décembre 2025
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