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Les délibérations

  • DL 20250625_54 - FINANCES - Cité Administrative convention de refacturation des charges de fonctionnement

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_53 - FINANCES - Rapports annuels des délégataires exercice 2024

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_52 - FINANCES - ZAC des Quartiers du 159 - compte rendu annuel d'activité de concession exercice 2024

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_51 - FINANCES - Location de salles période électorale

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_50 - FINANCES - Budget annexe RMBS régularisation de cautionnement exercice 2025

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_49 - FINANCES - Révision des AP/CP : Budget principal / Ville de Briançon (DM n°2)

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_48 - FINANCES - Décision modificative n°2 2025 Budget principal Ville de Briançon

    Finances
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_47 - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - Intercommunalité - Représentation des communes dans le cadre du renouvellement du conseil communautaire du Briançonnais au terme des élections municipales de 2026

    Institution et vie politique
    02 juillet 2025
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  • Liste des délibérations CM du 25.06.2025

    01 juillet 2025
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  • Procès-Verbal / CM du 08 avril 2025 (validé en Conseil Municipal du 25 juin 2025)

    01 juillet 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_46 - Tableau des effectifs actualisation

    Ressources humaines
    17 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_45 - Modernisation du Parc des Sports - Aménagement des abords du gymnase

    Sport
    16 avril 2025
    Lire la suite


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