Les délibérations

  • DL 20250917_84 - FINANCES - Décision modificative N°2 2025 : Budget annexe RMBS

    Finances
    24 septembre 2025
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  • DL 20250917_83 - FINANCES - Révision des AP/CP : Budget principal / Ville de Briançon

    Finances
    24 septembre 2025
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  • DL 20250917_82 - FINANCES - Décision modificative N°3 2025 : Budget principal Briançon

    Finances
    24 septembre 2025
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  • DL 20250719_81 - IVP - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais

    Institution et vie politique
    24 septembre 2025
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  • DL 20250917_80 - IVP - Réduction de l’enveloppe indemnitaire & ventilation

    Institution et vie politique
    24 septembre 2025
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  • DL 20250917_79 - IVP - Démission d’un adjoint / évolution du tableau du Conseil municipal

    Institution et vie politique
    24 septembre 2025
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  • DL 20250625_78 - AG - Mandat spécial - Rencontres annuelles 2025 du réseau Vauban

    Affaires générales
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_77 - RH - Personnel municipal couverture du risque prévoyance Avenant n°1 à la convention d'adhésion

    Ressources humaines
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_76 - RH - Personnel municipal régime indemnitaire Modulation de l'IFSE en situation de maladie ordinaire - PM

    Ressources humaines
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_75 - RH - Personnel municipal régime indemnitaire Modulation de l'IFSE en situation de maladie ordinaire

    Ressources humaines
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_74 - RH - Création d'emplois non permanents accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

    Ressources humaines
    02 juillet 2025
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  • DL 20250625_73 - RH - Actualisation du tableau des effectifs

    Ressources humaines
    02 juillet 2025
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