Les délibérations

  • Secours sur piste – Saison 2018/2019 – Tarifs facturation.

    Sports
    19 décembre 2018
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  • Secours sur piste – Saison 2018/2019 – Tarifs remboursement aux prestataires.

    Sports
    19 décembre 2018
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  • Cession d'un véhicule.

    Finances
    14 novembre 2018
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  • Tarif et convention de mise à disposition du foyer de solidarité au profit de l'APPASE.

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Convention de mise à disposition gracieuse d'un logement sis ancienne école du Prorel au profit du collectif refuge solidarité.

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Attribution d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une signalétique commerciale.

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable de locaux sis à l'ancienne Mairie au profit de l'association nationale d_2118

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable de locaux sis à central parc au profit de l'association « AU COIN DU JEU »

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le GRETA dans le cadre du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment.

    Travaux
    14 novembre 2018
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  • Organisation des contrôles des poteaux incendie.

    Travaux
    14 novembre 2018
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  • Convention pour des travaux de viabilité hivernale entre le département et la commune de Briançon.

    Travaux
    14 novembre 2018
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    14 novembre 2018
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