Les délibérations

  • Désignation du directeur de la régie municipale briançonnaise de stationnement (R.M.B.S)

    Ressources humaines
    19 décembre 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein de la commission d'évaluation des transferts de charge à la communauté de communes d_2127

    Délégation
    14 novembre 2018
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  • Acquisition à l'euro symbolique d'une partie de la parcelle F666 (aménagement du parking au hameau du Chabas)

    Urbanisme
    14 novembre 2018
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  • Espace sud – Cession de la parcelle communale AX N°452

    Urbanisme
    14 novembre 2018
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  • Coupe affouagère en régie – Changement de parcelle.

    Divers
    14 novembre 2018
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  • Cession d'un véhicule.

    Finances
    14 novembre 2018
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  • Tarif et convention de mise à disposition du foyer de solidarité au profit de l'APPASE.

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Convention de mise à disposition gracieuse d'un logement sis ancienne école du Prorel au profit du collectif refuge solidarité.

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Attribution d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une signalétique commerciale.

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable de locaux sis à l'ancienne Mairie au profit de l'association nationale d_2118

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable de locaux sis à central parc au profit de l'association « AU COIN DU JEU »

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le GRETA dans le cadre du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment.

    Travaux
    14 novembre 2018
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