Les délibérations

  • Avenant modificatif n°1 à la convention entre le Ministère de la justice, la commune et l'agence nationale des titres sécurisés.

    Affaires générales
    02 octobre 2018
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  • Convention de servitude entre la commune et énergie développement services du Briançonnais pour le passage de réseau souterrain sur la _2101

    Travaux
    02 octobre 2018
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  • Adoption de la décision modificative n°1 – Exercice 2018 – Budget principal.

    Finances
    04 juillet 2018
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  • Aménagement de la rue du Serre Paix – Demande de subventions.

    Travaux
    04 juillet 2018
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  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables - Budget principal 2018.

    Finances
    04 juillet 2018
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  • Actualisation des tarifs des services techniques.

    Travaux
    04 juillet 2018
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  • Attribution d'une subvention à l'association « Souvenir, sauvegarde et histoire militaire » pour l'organisation de la cérémonie du cent_2056

    Finances
    04 juillet 2018
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  • Aménagement du chemin de Fontchristianne - Tranche 3 – Actualisation du plan de financement

    Travaux
    04 juillet 2018
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  • Attribution d'une subvention à l'amicale du 159e RIA pour l'organisation de la fête de l'Edelweiss.

    Finances
    04 juillet 2018
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  • Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de prestation de service de transport sanitaire dans la Vallée de la Guisane.

    Sports
    04 juillet 2018
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  • Remplacement de la cloison mobile de l'institut médico-éducatif le Jouclaret.

    Finances
    04 juillet 2018
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  • Convention de mise à disposition gratuite du gymnase du lycée d'Altitude au profit de la ville de Briançon.

    Sports
    04 juillet 2018
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