Les délibérations

  • Aménagement du jardin de Rosenheim - Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Énergie développement services du briançonnais (EDSB) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Arrêt des remboursements des cautions des télécommandes d’accès à la vieille ville.

    Finances
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Création d’une commission pour l’attribution des titres d’occupation privative du domaine public soumis à l’ordonnance du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques et désignation des représentants.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Avenant à la convention de mise à disposition a titre précaire et révocable d’un garage de la base de canoë-kayak au profit de l’association « Briançon family kayak »

    Sports
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Délibération fixant les règles de dépôt des listes dans le cadre de la nomination des membres des commissions de délégation de service public (DSP) et d’appel d’offres (CAO)

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Désignation des membres à la commission d’appel d’offres (CAO) et à la commission des marchés à procédure adaptée (CoMPA).

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Désignation des membres à la commission de délégation de service public.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Désignation des membres à la commission consultative des services publics locaux.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Détermination du nombre d’administrateurs et élection des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du centre communal d’action sociale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Désignation des représentants de la commune au sein de la SPL Eau Services Haute Durance

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Désignation des représentants de la commune au sein de la commission communale des impôts directs.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page