Les délibérations

  • Création d'un comité technique commun ville de Briançon/CCAS de Briançon

    Ressources humaines
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • ZAC cœur de ville – Avenue du Lautaret : lot C5 - Désaffectation de 8 m² et déclassement dans le domaine privé communal - Apport de 8 m_2036

    Urbanisme
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • Composition du comité technique commun

    Ressources humaines
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • Cession des parcelles communales cadastrées section AX n° 263 et AX n° 265 – ZA du chazal

    Urbanisme
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • Rythmes scolaires rentrée 2018-2019

    Affaires Scolaires
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • Acquisition à l'euro symbolique d'une partie de la parcelle AR n°41

    Urbanisme
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • Réfection de la toiture de l'école Oronce Fine - Tranche 1 - Demande de subvention

    Travaux
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • Retrait de la délibération n° 2016.12.07/205 - Location-vente de la parcelle AX n°461

    Urbanisme
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • Convention avec la SEM SEVE pour la mise en place de panneaux solaires sur le nouveau bâtiment du CTM.

    Travaux
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • ZAC cœur de ville - Faisabilité d'un pôle culturel – Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage par la communauté de commune du bri_2040

    Urbanisme
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • Aménagement du carrefour de la Grande Boucle - Convention de cofinancement.

    Travaux
    16 mai 2018
    Lire la suite
  • Cession de la parcelle AV 302 au profit de la SPL Eau Service Haute Durance

    Urbanisme
    16 mai 2018
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page