Les délibérations

  • Centre aquatique – Convention entre la Ville de Briançon et la GEIQ

    Sports
    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Fiscalité - Taxe d’habitation appliquée aux résidences secondaires / majoration du taux

    Finances
    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Centre Sportif d’Altitude de Briançon - Tarifs 2024

    Sports
    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Fiscalité - THRS majorée / exonérations

    Finances
    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Modernisation du parc des sports - Actualisation du plan de financement

    Sports
    19 septembre 2023
    Lire la suite
  • Élection d'une nouvelle adjointe au Maire

    Institution et vie politique
    23 août 2023
    Lire la suite
  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 16 août 2023

    22 août 2023
    Lire la suite
  • Infrastructures sportives : convention de mise à disposition – Briançon gym

    Sports
    13 juillet 2023
    Lire la suite
  • Impasse donnant sur la rue General ROSTOLLAND : déclassement et cession

    Urbanisme
    13 juillet 2023
    Lire la suite
  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 24 mai 2023

    13 juillet 2023
    Lire la suite
  • Rapport 2022: Concession d’aménagement – ZAC des Quartiers du 15/9 : SPL ISERE AMENAGEMENT

    Finances
    12 juillet 2023
    Lire la suite
  • Structure artificielle d’escalade du parc des sports : convention de mise à disposition

    Sports
    12 juillet 2023
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page