Les délibérations

  • C.I.P.P.A. : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Composition du comité technique commun

    Ressources humaines
    16 mai 2018
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  • Cession des parcelles communales cadastrées section AX n° 263 et AX n° 265 – ZA du chazal

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Rythmes scolaires rentrée 2018-2019

    Affaires Scolaires
    16 mai 2018
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  • Acquisition à l'euro symbolique d'une partie de la parcelle AR n°41

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Réfection de la toiture de l'école Oronce Fine - Tranche 1 - Demande de subvention

    Travaux
    16 mai 2018
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  • Retrait de la délibération n° 2016.12.07/205 - Location-vente de la parcelle AX n°461

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Convention avec la SEM SEVE pour la mise en place de panneaux solaires sur le nouveau bâtiment du CTM.

    Travaux
    16 mai 2018
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  • ZAC cœur de ville - Faisabilité d'un pôle culturel – Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage par la communauté de commune du bri_2040

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Aménagement du carrefour de la Grande Boucle - Convention de cofinancement.

    Travaux
    16 mai 2018
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  • Cession de la parcelle AV 302 au profit de la SPL Eau Service Haute Durance

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de mobilité sur la station de Serre Chevalier

    Travaux
    16 mai 2018
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