Les délibérations

  • Convention de partenariat avec l’école nationale d’architecture supérieure de Marseille – Projet POPSU-TERRITOIRE.

    Urbanisme
    03 juillet 2019
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  • Attribution d’une subvention au collège Vauban pour la section escalade.

    Finances
    03 juillet 2019
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  • Coupe affouagère en régie 2019.

    Divers
    03 juillet 2019
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  • Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l’organisation de l’Embrunman le 15 aout 2019.

    Ressources humaines
    03 juillet 2019
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  • Arrêt du projet de règlement local de publicité.

    Affaires générales
    03 juillet 2019
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  • ARCHIVES/DOCUMENTATION – Autorisation permanente de désherbage d'ouvrages, de revues et de périodiques de la bibliothèque du service.

    Culture
    15 mai 2019
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  • Tarifs activités service du patrimoine.

    Patrimoine
    15 mai 2019
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  • Avenant n°1 à la convention cadre orgues collégiale.

    Patrimoine
    15 mai 2019
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  • Avenant n°1 à la convention d'application orgue collégiale.

    Patrimoine
    15 mai 2019
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  • Convention de partenariat entre la commune de Briançon et le centre communal d'action sociale de Briançon pour l'utilisation du pass-sésame.

    Social
    15 mai 2019
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  • Demande de subventions : classe de découverte "Lyon" école de Saint Blaise.

    Affaires Scolaires
    15 mai 2019
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  • compte rendu audio

    Compte rendu audio
    15 mai 2019
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