Les délibérations

  • Convention d’objectifs et de financement de l’office de tourisme intercommunal de serre chevalier Briançon et avenant n°1.

    Tourisme
    18 décembre 2019
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  • Convention de déneigement mécanique des accès des deux entrées principales des bâtiments PELVOUX et CLARÉE.

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Mise à disposition du corps de garde Saint Mars au profit de l’association Au Coin du Jeu – Tarif et convention.

    Baux et conventions
    13 novembre 2019
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  • Acquisition d'un camion de déneigement - Demande de subventions.

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Participation communale à la prévoyance maintien de salaire et à la mutuelle santé des agents.

    Ressources humaines
    13 novembre 2019
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  • Passerelle piétons cycles sous la RN94 - Actualisation du plan de financement.

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Approbation du CRAC 2018 AREA Région Sud/ ZAC Cœur de ville.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Avenant n°3 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Extension du périmètre : Actes de commande publique.

    Commande publique
    13 novembre 2019
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  • Désaffection, déclassement et cession d'environ 62 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles C 1482 et 1235 – Fontchristiane.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Tarifs forfaits de ski saison 2019/2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Désaffection, déclassement et cession d’environ 30 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles AT 832 – Pont de Cervières.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Secours sur piste, tarifs facturation de la saison 2019-2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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