Les délibérations

  • Convention entre la commune de Briançon et France télévisions pour le tournage de l'émission des racines et des ailes

    Patrimoine
    21 mars 2018
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  • Convention de coopération libérale entre la commune, le tennis club briançonnais et les éducateurs sportifs au profit des éducateurs sp_2004

    Sports
    21 mars 2018
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  • Adoption du budget primitif 2018 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    21 mars 2018
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER – Collégiale tour sud-ouest- travaux 2.2 – Demandes de subventions

    Patrimoine
    21 mars 2018
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  • Convention relative à l'utilisation du centre aquatique. Cours de natation dispensés à titre privé par les éducateurs sportifs diplômés_2005

    Sports
    21 mars 2018
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  • Taux d'imposition 2018 des trois taxes directes locales

    Finances
    21 mars 2018
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  • Classement du buffet et sa double façade de tuyaux de l'orgue de la collégiale de Briançon

    Patrimoine
    21 mars 2018
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  • Convention relative à l'organisation des épreuves du concours de conseiller des APS et de brigadier de police municipale au profit du c_2006

    Sports
    21 mars 2018
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  • Création et révision des autorisations de programme et des crédits de paiement pour 2018

    Finances
    21 mars 2018
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  • Modification du tableau des effectifs

    Ressources humaines
    21 mars 2018
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  • Actualisation de la grille tarifaire des prestations du centre de médecine sportive et des rémunérations des médecins

    Sports
    21 mars 2018
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  • Ajustement de la provision pour contentieux - Exercice 2018

    Finances
    21 mars 2018
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