Les délibérations

  • Approbation du rapport annuel 2018 de l’AREA région sud aux élus.

    Urbanisme
    25 septembre 2019
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  • Festival alimenterre - Partenariat avec le CPIE haute Durance

    Culture
    25 septembre 2019
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  • Augmentation du capital de la SPL AREA PACA.

    Urbanisme
    25 septembre 2019
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  • Approbation de la procédure de Declaration de projet emportant mise en compatibilite du plan local d’urbanisme pour le Projet de reconversion du Fort des têtes et la réalisation d’un parking enterré de proximité.

    Urbanisme
    07 août 2019
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  • Représentation des communes dans le cadre du renouvellement du conseil communautaire du briançonnais lors des élections municipales de 2020.

    Intercommunalité
    07 août 2019
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  • BIBLIOTHÈQUE - Projet d'extension des horaires d'ouverture à 36h00 – Nouvelle demande de subventions

    Culture
    07 août 2019
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  • Tarifs prestations scolaires au 1er septembre 2019.

    Affaires Scolaires
    07 août 2019
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  • Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement au profit du centre hospitalier des Escartons de Briançon pour les étudiants haïtiens.

    Baux et conventions
    07 août 2019
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  • Attribution d’une subvention à l’amicale du 159e RIA pour l’organisation de la fête de l’Edelweiss 2019.

    Finances
    07 août 2019
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  • Actualisation des tarifs de stationnement.

    Stationnement
    03 juillet 2019
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  • Convention de groupement de commandes pour la fourniture d'électricité, pour la communauté de communes du Briançonnais et les communes membres.

    Intercommunalité
    03 juillet 2019
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  • Décision modificative N°1 – Budget principal 2019

    Finances
    03 juillet 2019
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