Les délibérations

  • Convention relative à l'utilisation du centre aquatique. Cours de natation dispensés à titre privé par les éducateurs sportifs diplômés_2005

    Sports
    21 mars 2018
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  • Taux d'imposition 2018 des trois taxes directes locales

    Finances
    21 mars 2018
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  • Classement du buffet et sa double façade de tuyaux de l'orgue de la collégiale de Briançon

    Patrimoine
    21 mars 2018
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  • Convention forfait communal avec la commune de Cervières

    Affaires Scolaires
    31 janvier 2018
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  • Convention d'accompagnement en prévention des risques professionnels

    Ressources humaines
    31 janvier 2018
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  • Convention pour l'accueil de collaborateurs bénévoles du service public

    Ressources humaines
    31 janvier 2018
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    31 janvier 2018
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  • SPL AREA PACA - Approbation du rapport des élus à leur collectivité

    Délégation de Service Public
    31 janvier 2018
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  • Débat d'orientation budgétaire 2018

    Finances
    31 janvier 2018
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  • Cession de la parcelle AX 328

    Urbanisme
    31 janvier 2018
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  • Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2017

    Finances
    31 janvier 2018
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  • Cession d'un bien, sis 23 avenue de la république

    Urbanisme
    31 janvier 2018
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