Les délibérations

  • Modification de la carte scolaire

    Affaires Scolaires
    31 janvier 2018
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  • Demande de subventions : classe de découverte

    Affaires Scolaires
    31 janvier 2018
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  • Demande de subventions : classe de découverte

    Affaires Scolaires
    31 janvier 2018
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  • Convention forfait communal avec la commune de Cervières

    Affaires Scolaires
    31 janvier 2018
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  • DECISION MODIFICATIVE N°3 – EXERCICE 2017 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    13 décembre 2017
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  • PLAN LOCAL D'URBANISME: INSTITUTION DE LA DECLARATION PREALABLE POUR L'EDIFICATION ET LA RENOVATION DE CLOTURES SITUEES SUR LE TERRITOI_1945

    Urbanisme
    13 décembre 2017
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  • CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE POUR LES TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE DU BATIMENT DES CORDELIERS

    Intercommunalité
    13 décembre 2017
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  • CESSION PARTIELLE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE B N°261 – LE FONTENIL

    Urbanisme
    13 décembre 2017
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  • MODIFICATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS POUR L'A_1931

    Intercommunalité
    13 décembre 2017
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  • MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE D'ENVIRON 50 M² SIS A L'ANCIENNE POUDRIERE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LE CŒUR DE VAUBAN

    Baux et conventions
    13 décembre 2017
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE : DEGRADATION DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS

    Motion
    13 décembre 2017
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  • MONTANT REDEVANCE ET MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE D'ENVIRON 15 M² SIS A L'ANCIENNE POUDRIERE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES D_1917

    Baux et conventions
    13 décembre 2017
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