Les délibérations

  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR L'ANNEE 2018

    Travaux
    13 décembre 2017
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  • CINEMA VAUBAN – MISE AUX NORMES ET ENTRETIEN SUR LES APPAREILS DE PROJECTION, LES EQUIPEMENTS INFORMATIQUES ET SUR LA SECURITE DES ECLAIRAGES

    Délégation de Service Public
    13 décembre 2017
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  • AMENAGEMENT DU CHEMIN DE FONTCHRISTIANNE - TRANCHE 3 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    13 décembre 2017
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  • SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE – APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2016

    Délégation de Service Public
    13 décembre 2017
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  • AMENAGEMENT DE LA ROUTE D'ITALIE - TRANCHE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    13 décembre 2017
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2018 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

    Finances
    13 décembre 2017
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  • RESTRUCTURATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL – TRANCHE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION

    Travaux
    13 décembre 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    13 décembre 2017
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2018 A L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER VALLEE BRIANÇON (OTISC)

    Finances
    13 décembre 2017
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  • AMENAGEMENT DE LA VOIE VERTE : ACQUISITION PARTIELLE DE LA PARCELLE PRIVEE AL 372

    Urbanisme
    13 décembre 2017
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  • Mise à disposition de l'appartement de la conciergerie du cimetière Vauban au profit de l'association « Tous migrants » - Convention.

    Baux et conventions
    08 novembre 2017
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  • ESHD : Approbation des nouveaux statuts et augmentation du capital.

    Délégation de Service Public
    08 novembre 2017
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