Les délibérations

  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 13 septembre 2023

    14 novembre 2023
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  • Approbation de la modification simplifiée n°11 du PLU

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 13 septembre 2023

    19 septembre 2023
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  • Révision du Plan Local d’Urbanisme - Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 16 aout 2023

    19 septembre 2023
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  • Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Convention entre la Ville de Briançon, l’État, la Région SUD, le Département des Hautes-Alpes, l’ANAH et Action Logement

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 05 juillet 2023

    19 septembre 2023
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  • Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Demande de financement auprès de l’État et de la Banque des Territoires

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Maintien ou non d’adjoint dans sa fonction après retrait de ses délégations

    Institution et vie politique
    19 septembre 2023
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  • Patrimoine mondial - Révision de la « zone tampon »

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Élection d’une nouvelle adjointe au Maire

    Institution et vie politique
    19 septembre 2023
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  • Aménagement de la rue Pasteur – Enfouissement de réseaux / convention entre la Ville de Briançon et les opérateurs de réseaux secs

    Travaux
    19 septembre 2023
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