Les délibérations

  • MODIFICATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS POUR L'A_1931

    Intercommunalité
    13 décembre 2017
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  • MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE D'ENVIRON 50 M² SIS A L'ANCIENNE POUDRIERE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LE CŒUR DE VAUBAN

    Baux et conventions
    13 décembre 2017
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE : DEGRADATION DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS

    Motion
    13 décembre 2017
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  • MONTANT REDEVANCE ET MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE D'ENVIRON 15 M² SIS A L'ANCIENNE POUDRIERE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES D_1917

    Baux et conventions
    13 décembre 2017
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  • COMPTOIR DE VENTE - MISE A JOUR D'ARTICLES AU CATALOGUE ET DE TARIFS

    Patrimoine
    13 décembre 2017
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  • MONTANT REDEVANCE ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOT N°5 – 23 AVENUE DE LA REPUBLIQUE AU PROFIT DU PETR – MAISON DE LA JUSTICE _1918

    Baux et conventions
    13 décembre 2017
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE BUREAU MONTAGNE VISA TREKKING

    Patrimoine
    13 décembre 2017
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  • ARCHIVES – RESTAURATION ET NUMÉRISATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    13 décembre 2017
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU FORT DAUPHIN

    Patrimoine
    13 décembre 2017
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2018 – CONVENTION AVEC LES DÉCÂBLES

    Culture
    13 décembre 2017
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  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2017/2018

    Sports
    13 décembre 2017
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  • Convention de partenariat avec le syndicat intercommunal à vocations multiples pour les navettes valléennes.

    Transports
    08 novembre 2017
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