Les délibérations

  • Versement d'une subvention à l'amicale des sapeurs-pompiers pour l'organisation du bal du 14 juillet 2018.

    Finances
    02 octobre 2018
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  • Convention de partenariat avec l'université du temps libre (UTL) pour la mise en place d'un cours

    Patrimoine
    02 octobre 2018
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  • Ajustement 2018 de la provision pour admission en non-valeur.

    Finances
    02 octobre 2018
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  • Bibliothèque : Projet d'extension des horaires d'ouverture – Demande de subventions.

    Culture
    02 octobre 2018
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  • Modification de la grille tarifaire de la taxe de séjour applicable sur la commune de Briançon.

    Tourisme
    02 octobre 2018
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  • C.I.P.P.A. : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Fixation d'un montant pour la caution du « bip » pour l'accès au parking du Prorel.

    Stationnement
    04 juillet 2018
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  • SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Réaménagement du carré militaire au cimetière Vauban – Convention entre l'ONACVG et la commune.

    Travaux
    04 juillet 2018
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  • Adoption de la décision modificative n°1 – Exercice 2018 – Budget principal.

    Finances
    04 juillet 2018
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  • Aménagement de la rue du Serre Paix – Demande de subventions.

    Travaux
    04 juillet 2018
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  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables - Budget principal 2018.

    Finances
    04 juillet 2018
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