Les délibérations

  • Forfait communal : Convention type / année scolaire 2023-2024

    Affaires Scolaires
    12 juillet 2023
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  • Rapport 2022: Concession d’aménagement – ZAC des Quartiers du 15/9 : SPL AREA PACA

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Lancement de la modification simplifiée n°11 du PLU

    Urbanisme
    01 juin 2023
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  • Compte de gestion 2022 - Budget annexe RMBS

    Finances
    31 mai 2023
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  • Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2022

    Urbanisme
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Mi-Chaussée /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les CE1 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Compte administratif 2022 - Budget principal

    Finances
    31 mai 2023
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  • Avenant à la convention de partenariat avec l’association des Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier Briançon

    Sports
    31 mai 2023
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  • Compte administratif 2022 - Budget annexe RMBS

    Finances
    31 mai 2023
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  • Aménagement de la place de l’Europe - acquisition à l’euro symbolique de la parcelle AM 507

    Urbanisme
    31 mai 2023
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  • Convention avec la C.C du Briançonnais pour la mise à disposition d’équipements sportifs au bénéfice du Centre Social Intercommunal

    Sports
    31 mai 2023
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  • Affectation des résultats 2022 - Budget principal

    Finances
    31 mai 2023
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