Les délibérations

  • ACTUALISATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE POUR L'ORGANISATION DES SERVICES DE TRANSPORTS URBAINS DANS LE RESSORT TERRITO_1615

    Transports
    22 juin 2016
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  • DÉSHERBAGE DES FONDS DOCUMENTAIRES DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE

    Culture
    22 juin 2016
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  • TARIF DE VENTE DE VELOS MIS EN PLACE SUR L'ESPACE PUBLIC A L'OCCASION DES EPREUVES CYCLISTES

    Finances
    22 juin 2016
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET, TRANCHE 2 – CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC ET BASSE TENSION AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    22 juin 2016
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  • MODIFICATION DES TARIFS DES PÉNALITÉS DE RETARD DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE

    Culture
    22 juin 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LA MJC-CS POUR LA MISE EN PLACE DE L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINE_1601

    Finances
    22 juin 2016
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET, TRANCHE 2 – CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATION ELECT_1617

    Travaux
    22 juin 2016
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  • MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE CONCERNANT LE DÉCOMPTE DES PÉNALITÉS DE RETARD

    Culture
    22 juin 2016
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 2 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    22 juin 2016
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  • ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS CHEMIN DE FONTCHRISTIANE – CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC ET BASSE TENSION AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    22 juin 2016
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN – DOSSIER DE CANDIDATURE VALANT CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANT AU CENTRE D'_1587

    Culture
    22 juin 2016
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    22 juin 2016
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