Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CENTRE D'OXYGENATION AU PROFIT DU CIPPA - RÉGULARISATION

    Baux et conventions
    27 avril 2016
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  • MUSÉE MILITAIRE

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • ARCHIVES - CONVENTION D'APPLICATION ANNUELLE ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES HAUTES-ALPES ET LA V_1552

    Culture
    27 avril 2016
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  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

    Ressources humaines
    27 avril 2016
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  • ANNULATION DES SUBVENTIONS 2015 ET ACTUALISATION DES SUBVENTIONS 2016

    Finances
    27 avril 2016
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  • ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 16 AU 23 JUILLET 2016 – CONVENTION DE PARTENARIAT

    Sports
    27 avril 2016
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    27 avril 2016
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  • CHAMPIONNAT DE FRANCE CADET DE ROLLER-HOCKEY – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A TITRE EXCEPTIONNEL A L'ASSOCIATION « LES BUCHERONS HAUTS-ALPINS ».

    Sports
    27 avril 2016
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  • SIGNATURE PROTOCOLE ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC DEXIA CRÉDIT LOCAL - DOSSIER MPH259317EUR

    Finances
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE POUR L'ORGANISATION DES SERVICES DE TRANSPORTS URBAINS DANS LE RESSORT TERRITORIAL DES COMMUNES DE_1571

    Transports
    27 avril 2016
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  • SIGNATURE PROTOCOLE ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC DEXIA CRÉDIT LOCAL – DOSSIER MPH261698EUR

    Finances
    27 avril 2016
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  • DEMANDE DE SOULTES LIBERATOIRES DANS LE CADRE DU RECLASSEMENT DE LA RD 202 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

    Travaux
    27 avril 2016
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