Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION DE LA MAISON DE LA CROIX DU FRENE AU PROFIT DE PLUSIEURS ASSOCIATIONS

    Baux et conventions
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - FORT DAUPHIN BASTION SUD-EST – DOSSIER PRO DCE (PAT) – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CENTRE D'OXYGENATION AU PROFIT DU CIPPA - RÉGULARISATION

    Baux et conventions
    27 avril 2016
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  • MUSÉE MILITAIRE

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • ARCHIVES - CONVENTION D'APPLICATION ANNUELLE ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES HAUTES-ALPES ET LA V_1552

    Culture
    27 avril 2016
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  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

    Ressources humaines
    27 avril 2016
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES OFFENBACHIADES DU SUD ORCHESTRE DE CHAMBRE DES HAUTES-ALPES – ANNEE 2016

    Culture
    02 mars 2016
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S.

    Finances
    02 mars 2016
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN PROGRAMMATION ANNUELLE 2016 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    02 mars 2016
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR CULTUREL

    Finances
    02 mars 2016
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  • BIBLIOTHEQUE – PROGRAMME 2016 D'ACTIONS CULTURELLES – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    02 mars 2016
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DU SECTEUR SPORTIF.

    Finances
    02 mars 2016
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