Les délibérations

  • RESTAURATION DE LA TOITURE DE L'EGLISE DES CORDELIERS – DEMANDE DE COMPLEMENT DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    02 mars 2016
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  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR LITIGES ET CONTENTIEUX

    Finances
    02 mars 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE B.A.P.H.C. ET LE C.S.H.B.

    Sports
    02 mars 2016
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  • VERSEMENT TRANSPORT - ABROGATION DE L'EXONERATION DE LA FONDATION EDITH SELTZER

    Transports
    02 mars 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE DES GARCINS – SECTION SPORTIVE HOCKEY.

    Sports
    02 mars 2016
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  • AVENANT N°10 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS DE BRIANÇON

    Transports
    02 mars 2016
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  • ORGANISATION DU 41EME SEMI-MARATHON NÉVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 7 AOUT 2016 – CONVENTION DE PARTENARIAT.

    Sports
    02 mars 2016
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  • ZAC CŒUR DE VILLE - DOSSIER DE REALISATION - APPROBATION DU PROJET DE PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS.

    Urbanisme
    02 mars 2016
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  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE – DEMANDE DE SUBVENTION.

    Sports
    02 mars 2016
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  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE E 1218 - LIEUX DIT : COURTE BOTTE - PLAINE DE SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
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  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE E 1219 - LIEUX DIT : COURTE BOTTE - PLAINE DE SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
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  • CONVENTION ENTRE LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES HAUTES ALPES POUR L'ACCUEIL DES ENFANTS DE SAPEURS POMPIERS PEND_1501

    Affaires Scolaires
    27 janvier 2016
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