Les délibérations

  • VISITES INSOLITES – BALADES EN RAQUETTES – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°8 DU PLU.- CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ ET MODIFICATION DE L'ARTICLE UB12 - PROJET CŒUR DE VILLE.

    Urbanisme
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • ADHESION AU LABEL ECOCERT « EN CUISINE »

    Affaires Scolaires
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OCCUPATION DU FORT DAUPHIN.

    Patrimoine
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS 2016

    Patrimoine
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET – CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATION ELECTRONIQUES EX_1453

    Travaux
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • ACQUISITION GRACIEUSE DE LA PARCELLE AC N° 122 - FORVILLE.

    Urbanisme
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT- PLAN DE FINANCEMENT - REALISATION D'UN DIAGNOSTIC PREALABLE : FICHES IMMEUBLES ET LOG_1455

    Urbanisme
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • DEMANDE DE SUBVENTION : ÉCOLE ORONCE FINE CLASSE DE DECOUVERTE « MUSIQUE ET ENVIRONNEMENT »

    Affaires Scolaires
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • PARTENARIAT EUROPÉEN ERASMUS+ : PROJET « ARBRES D'EUROPE – DE LA FORET AU BOIS ».

    Affaires Scolaires
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2016

    Affaires générales
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014.

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page