Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SIS HLM LES TOULOUZANNES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DES RESTAURANTS DU CŒUR.

    Baux et conventions
    04 novembre 2015
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  • SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • MODIFICATION DE LA LISTE DES EMPLOIS BENEFICIAIRES D'UN LOGEMENT DE FONCTION

    Baux et conventions
    04 novembre 2015
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  • VERT MARINE: APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2014.

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE AU CCAS POUR 2015.

    Finances
    04 novembre 2015
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  • REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • SCHEMA INTERCOMMUNAL DE MUTUALISATION DES SERVICES

    Intercommunalité
    04 novembre 2015
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DU DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

    Intercommunalité
    04 novembre 2015
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  • C.I.P.PA : APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • CONSTITUTION DE LA SPL « EAU SERVICES HAUTE DURANCE » : APPROBATION DES STATUTS, PRISE DE PARTICIPATION ET DESIGNATION DE REPRESENTANTS_1465

    Divers
    04 novembre 2015
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  • DOSSIER DE CANDIDATURE VALANT CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANT AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    04 novembre 2015
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