Les délibérations

  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Tranche 2 – convention de coordination dissimulante des câbles de communication_1780

    Travaux
    26 avril 2017
    Lire la suite
  • Augmentation du capital de la SPL AREA Paca.

    Urbanisme
    26 avril 2017
    Lire la suite
  • Approbation de l'avenant à la convention Territoire à énergie positive pour la croissance verte.

    Travaux
    26 avril 2017
    Lire la suite
  • Convention de partenariat "Mondial de l'escalade"

    Sports
    15 mars 2017
    Lire la suite
  • Participation de la commune à l'organisation du salon de l'habitat et de la rénovation énergétique

    Urbanisme
    15 mars 2017
    Lire la suite
  • Convention tripartite Ville / Département / A.S.O relative à l'ETAPE DU TOUR 2017

    Sports
    15 mars 2017
    Lire la suite
  • Approbation du principe de la délégation de service public concernant la construction et l'exploitation de la microcentrale de l'Addoux_1766

    Délégation de Service Public
    15 mars 2017
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    15 mars 2017
    Lire la suite
  • Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    15 mars 2017
  • Attribution de la délégation de service public concernant la construction et l'exploitation de la microcentrale de l'Addoux et approbat_1767

    Délégation de Service Public
    15 mars 2017
    Lire la suite
  • Taux d'imposition 2017 des trois taxes directes locales

    Finances
    15 mars 2017
    Lire la suite
  • Approbation des nouveaux statuts de la communauté de communes

    Intercommunalité
    15 mars 2017
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page