Les délibérations

  • CRÉATION D'UN OSSUAIRE AU CIMETIÈRE DE PONT DE CERVIÈRES

    Affaires générales
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS CONVENTION EN PARTENARIAT 2015.

    Travaux
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE EN RESERVE FONCIERE CONTRIBUANT A LA REALISATION DE L'AMENAGEMENT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGRIBIO 05 ET LE CPIE HAUTE DURANCE ANIMATIONS DANS LES CANTINES DE BRIANÇON POURQUOI UNE ALIMENTATION BIO.

    Affaires Scolaires
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION DE LOCATION DE BARRIERES HERAS ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE BÉRARD-ABELLI.

    Travaux
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION D'UTILISATION, D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC APPARTENANT A L'ASA DES CANAUX DE PONT DE CERVIERES CHEMIN DU CANAL PASTEUR

    Urbanisme
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 1ER AOUT 2015 DE 13 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROF_1309

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • ACCORD POUR L'ORGANISATION D'UN CONCERT OU D'UNE ACTION CULTURELLE AUTOUR DE L'ORGUE DANS LA COLLEGIALE

    Patrimoine
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE POUR L'EXPLOITATION DU CHALET SNACK DU PARC DE LA SCHAPPE – CHOIX DU DELEGATAIRE

    Délégation de Service Public
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE – CARTE PASS PARTOUT ETE 2015

    Patrimoine
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA POLICE MUNICIPALE POUR L'ORGANISATION DE LA SERRE-CHE LUC ALPHAND

    Ressources humaines
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • FETE DE LA MONTAGNE 2015 - TARIF PREFERENTIEL

    Patrimoine
    27 mai 2015
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page