Les délibérations

  • ACCORD POUR L'ORGANISATION D'UN CONCERT OU D'UNE ACTION CULTURELLE AUTOUR DE L'ORGUE DANS LA COLLEGIALE

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE POUR L'EXPLOITATION DU CHALET SNACK DU PARC DE LA SCHAPPE – CHOIX DU DELEGATAIRE

    Délégation de Service Public
    27 mai 2015
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  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE – CARTE PASS PARTOUT ETE 2015

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA POLICE MUNICIPALE POUR L'ORGANISATION DE LA SERRE-CHE LUC ALPHAND

    Ressources humaines
    27 mai 2015
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  • FETE DE LA MONTAGNE 2015 - TARIF PREFERENTIEL

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DANS LE CADRE DE LA MUTUALISATION DES MOYENS ENTRE LES SYNDICATS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX.

    Ressources humaines
    27 mai 2015
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  • MODIFICATION DE TAUX DU VERSEMENT DE TRANSPORT

    Finances
    08 avril 2015
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    08 avril 2015
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  • REPRISE SUR PROVISION POUR LITIGE – TAXE FONCIERE CASINO DE JEUX

    Finances
    08 avril 2015
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  • RBEA, MONTANT DE LA PARTICIPATION DES TRAVAUX

    Divers
    08 avril 2015
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  • RESTAURATION DE DOCUMENT D'ARCHIVES : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Archives
    08 avril 2015
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  • TARIF DE LOCATION DE 12 EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT DU PARKING COUVERT SIS RUE ASPIRANT JAN

    Finances
    08 avril 2015
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