Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LA BASE PHILIPPE SIMOENS AU PROFIT DU CLUB DE RUGBY DU PAYS BRIANÇONNAIS

    Sports
    23 septembre 2015
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  • CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE AK N° 151 - LE SERRE PAIX

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2015/2016

    Sports
    23 septembre 2015
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  • ZAC DURANCE : INCORPORATION DES PARCELLES PRIVEES COMMUNALES AR 193, AR 194, AR 195 ET AR 196 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET TRANSF_1412

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL 2015

    Finances
    23 septembre 2015
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  • CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE E 1544 AU PROFIT D'EDF

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • CLASSEMENT DES VOIES D'INTERET COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE D'ACTIVITES CENTRE COMMERCIAL SUD DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL, APP_1298

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LOCAUX SIS A CENTRAL PARC AU PROFIT DE L'ASSOCATION AU COIN DU JEU.

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
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  • PROJET DE CHAUFFERIE BIOMASSE DU QUARTIER COLAUD DECLARATION DE PROJET ET MISE EN COMPATIBILITE DU PLU.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • AVENANT N° 9 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS HAUSSE DE LA T.V.A.

    Divers
    08 juillet 2015
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    08 juillet 2015
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  • DSP CASINO DE JEUX COMPTE 471 ET MISE A DISPOSITION DE PLACES DE PARKING.

    Divers
    08 juillet 2015
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