Les délibérations

  • MÉDIATHÉQUE - ÉTUDE ET DIAGNOSTIC DU FONDS ANCIEN DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - DEMANDE DE SUBVENTION

    Culture
    22 juin 2016
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  • TARIF DE VENTE DE VELOS MIS EN PLACE SUR L'ESPACE PUBLIC A L'OCCASION DES EPREUVES CYCLISTES

    Finances
    22 juin 2016
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET, TRANCHE 2 – CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC ET BASSE TENSION AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    22 juin 2016
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  • DÉSHERBAGE DES FONDS DOCUMENTAIRES DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE

    Culture
    22 juin 2016
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  • ANNULATION DES SUBVENTIONS 2015 ET ACTUALISATION DES SUBVENTIONS 2016

    Finances
    27 avril 2016
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  • ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 16 AU 23 JUILLET 2016 – CONVENTION DE PARTENARIAT

    Sports
    27 avril 2016
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    27 avril 2016
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  • CHAMPIONNAT DE FRANCE CADET DE ROLLER-HOCKEY – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A TITRE EXCEPTIONNEL A L'ASSOCIATION « LES BUCHERONS HAUTS-ALPINS ».

    Sports
    27 avril 2016
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  • SIGNATURE PROTOCOLE ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC DEXIA CRÉDIT LOCAL - DOSSIER MPH259317EUR

    Finances
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE POUR L'ORGANISATION DES SERVICES DE TRANSPORTS URBAINS DANS LE RESSORT TERRITORIAL DES COMMUNES DE_1571

    Transports
    27 avril 2016
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  • SIGNATURE PROTOCOLE ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC DEXIA CRÉDIT LOCAL – DOSSIER MPH261698EUR

    Finances
    27 avril 2016
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  • DEMANDE DE SOULTES LIBERATOIRES DANS LE CADRE DU RECLASSEMENT DE LA RD 202 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

    Travaux
    27 avril 2016
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