Les délibérations

  • TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T3 – D - SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS.

    Baux et conventions
    22 juin 2016
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  • CINEMA VAUBAN: APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU GYMNASE DU LYCÉE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Sports
    22 juin 2016
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  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 1ER AOUT 2016 DE 13 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROF_1628

    Baux et conventions
    22 juin 2016
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  • TARIF ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CORPS DE GARDE SAINT MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LE CŒUR DE VAUBAN

    Baux et conventions
    22 juin 2016
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  • BRIANÇON BIOMASSE ÉNERGIE - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • RESTAURATION SCOLAIRE - ADHÉSION DE LA COMMUNE AU « CLUB DES TERRITOIRES UN PLUS BIO »

    Affaires Scolaires
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - FORT DAUPHIN TRANCHE CONDITIONNELLE CASERNEMENT – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • MISE A DISPOSITION DE LA MAISON DE LA CROIX DU FRENE AU PROFIT DE PLUSIEURS ASSOCIATIONS

    Baux et conventions
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - FORT DAUPHIN BASTION SUD-EST – DOSSIER PRO DCE (PAT) – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CENTRE D'OXYGENATION AU PROFIT DU CIPPA - RÉGULARISATION

    Baux et conventions
    27 avril 2016
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  • MUSÉE MILITAIRE

    Patrimoine
    27 avril 2016
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