Les délibérations

  • AVENANT N°10 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS DE BRIANÇON

    Transports
    02 mars 2016
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  • ORGANISATION DU 41EME SEMI-MARATHON NÉVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 7 AOUT 2016 – CONVENTION DE PARTENARIAT.

    Sports
    02 mars 2016
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  • ZAC CŒUR DE VILLE - DOSSIER DE REALISATION - APPROBATION DU PROJET DE PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS.

    Urbanisme
    02 mars 2016
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  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE – DEMANDE DE SUBVENTION.

    Sports
    02 mars 2016
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  • ZAC CŒUR DE VILLE - DOSSIER DE REALISATION - APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION.

    Urbanisme
    02 mars 2016
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  • GRILLE TARIFAIRE DES EQUIPEMENTS DU PARC 1326, MISE A JOUR.

    Sports
    02 mars 2016
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  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2016 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    02 mars 2016
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  • COUPE AFFOUAGÈRE TRADITIONNELLE 2016.

    Divers
    02 mars 2016
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  • RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU PROGRAMME EUROPEEN DES FORETS CERTIFIEES (PEFC)

    Divers
    02 mars 2016
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  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CIPPA.

    Divers
    02 mars 2016
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  • REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    02 mars 2016
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  • TAUX D'IMPOSITION 2016 DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES

    Finances
    02 mars 2016
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