Les délibérations

  • Exercices 2022/2023 : Autorisations de programme - apurement et création

    Finances
    14 février 2023
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  • Convention de déneigement / Résidence seniors « le chalet du soleil »

    Services techniques
    14 février 2023
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  • Exercice 2023 : Ajustement de la provision pour contentieux

    Finances
    14 février 2023
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  • Cession d’une nacelle

    Services techniques
    14 février 2023
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  • Exercice 2023 : Ajustement de la provision pour dépréciation des comptes de tiers

    Finances
    14 février 2023
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  • Voie verte entre Puy-Saint-André et Briançon – Convention d’aménagement rural Ville /S.A.F.E.R.

    Travaux
    14 février 2023
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  • Exercice 2023 : CCAS /Subvention

    Finances
    14 février 2023
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  • Skate-Park : convention de mise à disposition au profit de l'association PROJET BERWICK

    Sports
    14 février 2023
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  • Exercice 2023 : subventions aux associations et clubs sportifs

    Finances
    14 février 2023
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  • Développement du sport : conventions d’objectifs et de moyens Ville / B.A.P.H.C. – C.S.H.B.

    Sports
    14 février 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil Municipal du 09 novembre 2022

    22 décembre 2022
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  • Réhabilitation de la galerie sous chaussée : indemnisation des candidats

    Finances
    21 décembre 2022
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