Les délibérations

  • Office de Tourisme de Serre Chevalier Vallée Briançon / Demande de classement en catégorie 1

    Tourisme
    14 février 2023
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  • Budget primitif 2023 - Budget annexe du Centre Sportif d'Altitude de Briançon

    Finances
    14 février 2023
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  • Restauration collective : Convention de fourniture de repas - Ville / C.C. du Briançonnais

    Affaires Scolaires
    14 février 2023
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  • Exercice 2023 : Fiscalité directe

    Finances
    14 février 2023
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  • Petite enfance : Convention Territoriale Globale - C.C. du Briançonnais / Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Alpes

    Affaires Scolaires
    14 février 2023
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  • Exercices 2022/2023 : Autorisations de programme - apurement et création

    Finances
    14 février 2023
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  • Convention de déneigement / Résidence seniors « le chalet du soleil »

    Services techniques
    14 février 2023
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  • Exercice 2023 : Ajustement de la provision pour contentieux

    Finances
    14 février 2023
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  • Cession d’une nacelle

    Services techniques
    14 février 2023
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  • Exercice 2023 : Ajustement de la provision pour dépréciation des comptes de tiers

    Finances
    14 février 2023
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  • Voie verte entre Puy-Saint-André et Briançon – Convention d’aménagement rural Ville /S.A.F.E.R.

    Travaux
    14 février 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil Municipal du 09 novembre 2022

    22 décembre 2022
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