Les délibérations

  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 708 M² DU DOMAINE PUBLIC TRAVERSANT LES PARCELLES PRIVEES AB 58, 59 ET 60 ET CESSION A LA FONDATI_697

    Urbanisme
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE-CHEVALIER IMMOBILIER

    Patrimoine
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • ACQUISITION DES PARCELLES C 1526, 1532 ET 1533 - FONTCHRISTIANE

    Urbanisme
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • BASTION ET GALERIE DE LA GRANDE GARGOUILLE PLACE BLANCHARD – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEO-PROTECTION : DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU FIPD

    Urbanisme
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE HAUTE – RESTITUTION D'UNE ECHAUGUETTE - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

    Urbanisme
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • AJOUT AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    16 juillet 2014
    Lire la suite
  • CLASSE DE DECOUVERTE "ARTS DU CIRQUE" - ECOLE JOSEPH CHABAS - DEMANDE DE SUBVENTION

    Affaires Scolaires
    16 juillet 2014
    Lire la suite
  • TOITURE EGLISE DES CORDELIERS – RESTAURATION : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    16 juillet 2014
    Lire la suite
  • CLASSE DE DECOUVERTE "MUSIQUE ET GEOLOGIE" - ECOLE JOSEPH CHABAS DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Affaires Scolaires
    16 juillet 2014
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE D'UN GARAGE DE LA BASE DE CANOË-KAYAK AU SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE _655

    Sports
    16 juillet 2014
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page