Les délibérations

  • ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°D8 DU 11 SEPTEMBRE 1998

    Urbanisme
    27 avril 2016
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  • CONVENTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE ENTRE L'ETAT, MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AE N° 83 POUR IMPLANTATION D'OUVRAGES DE PROTECTION - LE BOIS DE L'OURS.

    Urbanisme
    27 avril 2016
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  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'ASSOCIATION GITES FRANCE ® HAUTES-ALPES

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE PARTIES DE PARCELLES AT 762 ET C 1619 – LIEU-DIT COMBE BRUCHE COMMUNE/OPH05.

    Urbanisme
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE – DEMANDE DE SUBVENTION.

    Sports
    02 mars 2016
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  • ZAC CŒUR DE VILLE - DOSSIER DE REALISATION - APPROBATION DU PROJET DE PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS.

    Urbanisme
    02 mars 2016
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  • GRILLE TARIFAIRE DES EQUIPEMENTS DU PARC 1326, MISE A JOUR.

    Sports
    02 mars 2016
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  • ZAC CŒUR DE VILLE - DOSSIER DE REALISATION - APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION.

    Urbanisme
    02 mars 2016
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  • COUPE AFFOUAGÈRE TRADITIONNELLE 2016.

    Divers
    02 mars 2016
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