Les délibérations

  • SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CO-PRODUCTION « LES TRESORS D!CI » AVEC D!CI TV

    Divers
    16 juillet 2014
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  • PROJET D'AMENAGEMENT DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS - PLAN DE FINANCEMENT - FONDS DE CONCOURS DU CG 05 POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AME_664

    Urbanisme
    16 juillet 2014
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DOMANIALE DU CHALET SNACK DE LA SCHAPPE

    Sports
    20 juin 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    20 juin 2014
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  • CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

    Commission
    17 juin 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    04 juin 2014
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  • EGLISE DES CORDELIERS – DESAMIANTAGE DES COMBLES – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    04 juin 2014
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  • ASSOCIATION LA VIREE BLANCHE – ANNULATION A LA DEMANDE DE L'ASSOCIATION DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE EN 2014

    Finances
    04 juin 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON ET DE CERVIÈRES POUR L'ORGANISATION DE VISITES GUIDEES ET DE CIRCUITS - ÉTÉ 2014

    Patrimoine
    04 juin 2014
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  • OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A BUT COMMERCIAL – CONDITIONS ET REGLEMENTATION

    Droits de place
    04 juin 2014
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  • CREATION D'UN COMITE CONSULTATIF « TROIS SIECLES D'HISTOIRE MILITAIRE EN BRIANÇONNAIS : DE VAUBAN AU 159° RIA ».

    Divers
    04 juin 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION GITES DE FRANCE ® HAUTES-ALPES

    Patrimoine
    04 juin 2014
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