Les délibérations

  • : FORMATION DES ELUS

    Ressources humaines
    04 juin 2014
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  • LE CŒUR DE VAUBAN – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE POUR L'ORGANISATION DE LA FETE MEDIEVALE DU GRAND ESCARTON 2014

    Finances
    04 juin 2014
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  • CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2014-2016 AVEC L'ASSOCIATION TOUS EN SCENE

    Culture
    04 juin 2014
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  • CONVENTION CNFPT – CADRE DE FORMATION

    Ressources humaines
    04 juin 2014
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  • ASSOCIATION LA VIREE BLANCHE – ANNULATION A LA DEMANDE DE L'ASSOCIATION DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE EN 2014

    Finances
    04 juin 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    04 juin 2014
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  • EGLISE DES CORDELIERS – DESAMIANTAGE DES COMBLES – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    04 juin 2014
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  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE – CENTRALE DE RESERVATION ETE 2014

    Patrimoine
    17 avril 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX - PLACE FORTE DE MONT-DAUPHIN

    Patrimoine
    17 avril 2014
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  • INDEMNITES ELECTIVES

    Elections
    17 avril 2014
    Lire la suite
  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE DU CHALET SNACK DU PARC DE LA SCHAPPE

    Délégation de Service Public
    17 avril 2014
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  • AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS LE CHAMP DE MARS – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    17 avril 2014
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