Les délibérations

  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS CONVENTION EN PARTENARIAT 2015.

    Travaux
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE EN RESERVE FONCIERE CONTRIBUANT A LA REALISATION DE L'AMENAGEMENT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGRIBIO 05 ET LE CPIE HAUTE DURANCE ANIMATIONS DANS LES CANTINES DE BRIANÇON POURQUOI UNE ALIMENTATION BIO.

    Affaires Scolaires
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION DE LOCATION DE BARRIERES HERAS ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE BÉRARD-ABELLI.

    Travaux
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION D'UTILISATION, D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC APPARTENANT A L'ASA DES CANAUX DE PONT DE CERVIERES CHEMIN DU CANAL PASTEUR

    Urbanisme
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 1ER AOUT 2015 DE 13 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROF_1309

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ABRI VELOS SECURISE DE LA GARE DE BRIANÇON.

    Travaux
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 67 M² DU DOMAINE PUBLIC JOUXTANT LA PARCELLE AC 166 ET CESSION MAS DE BLAIS.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • TARIF DE LOCATION POUR LES GARAGES SIS BATIMENT N°71 DU QUARTIER BERWICK.

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET DEMANDE DE SUBVENTION CONTRAT DE DEVELOPPEMENT REGION PACA CCB.

    Travaux
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE AX N° 461 ZA LE CHAZAL.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DU COMITE DE JUMELAGE BRIANCON ROSENHEIM.

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page