Les délibérations

  • AR 2022.11.14/1345 - STATIONNEMENT

    17 novembre 2022
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  • Budget principal M57- Mise à jour des règles d’amortissement

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Budget Annexe M4 / Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement – décision modificative n°2

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Budget principal M14 - décision modificative n°3

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Conseil d’Administration de la SPL Eau Services Haute-Durance

    Institution et vie politique
    16 novembre 2022
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  • Budget principal M14 - Ajustement des AP/CP

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Création de la régie à autonomie financière

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Demande de subvention – Département des Hautes-Alpes : travaux rue Barthélémy CHAIX

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Composition du Conseil d’exploitation et désignation des membres

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Demande de subvention – Département des Hautes-Alpes : travaux Via Guisane

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Statuts du personnel

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Mise à disposition du domaine privé : lots n°48-49 et 50 sis copropriété Central Parc II au profit de l'association Atelier Cyclonique

    Baux et conventions
    16 novembre 2022
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