Les délibérations

  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC PAR LA PHARMACIE DU MELEZIN - AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

    Travaux
    12 février 2014
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    12 février 2014
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  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    12 février 2014
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 6 DU PLU - REDUCTION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° 12 - SUPPRESSION DES EMPLACEMENTS RESERVES_568

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE RELATIVE A LA PERENNITE DU FINANCEMENT REGIONAL DE L'ASSOCIATION « 4,3,2 A »

    Motion
    12 février 2014
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  • COUPE AFFOUAGERE 2014

    Divers
    12 février 2014
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  • DECLASSEMENT DE 25 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DE LA PARCELLE E N°769 ET CESSION ALLEE DES GROSEILLIERS - SAINT BLAISE

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2014

    Affaires générales
    18 décembre 2013
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  • REGLEMENT DES MARCHES ET FOIRES

    Travaux
    18 décembre 2013
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  • APPROBATION DU REGLEMENT DES CONGES ANNUELS DE LA VILLE DE BRIANCON

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
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  • RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CIMETIÈRES DE BRIANÇON - CRÉATION ET SUPPRESSION DE TARIF DE CONCESSION

    Affaires générales
    18 décembre 2013
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  • APPROBATION DU BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE L'ETUDE D'IMPACT DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC CŒUR DE VILLE ET DE L'AVIS _502

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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