Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DANS LE CADRE DE LA MUTUALISATION DES MOYENS ENTRE LES SYNDICATS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX.

    Ressources humaines
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • COMPTOIR DE VENTE – NOUVEAUX OUVRAGES ET PRODUITS

    Patrimoine
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DE L'ECOLE DE PONT DE CERVIERES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION CELLO AU SOMMET

    Baux et conventions
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • MUSEE « TROIS SIECLES DE PRESENCE MILITAIRE EN BRIANÇONNAIS, DE VAUBAN AU 159EME RIA » - CREATION D'UN CONSEIL SCIENTIFIQUE

    Patrimoine
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • CORPS DE GARDE N°1 DES CORDELIERS – TARIF ET CONVENTION.

    Baux et conventions
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • URBAN DH – CONVENTION DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AYANT POUR OBJET LE FOYER_1109

    Baux et conventions
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, LA VILLE DE BRIANÇON ET L'ASSOCIATION DES AMIS DE L'ABBAYE DE BOSCODON.

    Patrimoine
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • MODERNISATION ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA TAXE DE SEJOUR APPLICABLE SUR LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Office du Tourisme
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • AVENANT CONVENTION LES DECABLES/FESTIVAL ALTITUDE JAZZ 2015

    Culture
    08 avril 2015
    Lire la suite
  • ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC – CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Travaux
    08 avril 2015
    Lire la suite
  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES OFFENBACHIADES DU SUD ORCHESTRE DE CHAMBRE DES HAUTES-ALPES

    Culture
    08 avril 2015
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page