Les délibérations

  • Barème tarifaire 2023 : actualisation & interopérabilité des abonnements

    Stationnement
    21 décembre 2022
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  • Débat d'orientation budgétaire 2023 – Ville de Briançon

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Désignation du directeur de la régie à seule autonomie financière

    Stationnement
    21 décembre 2022
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  • Débat d'orientation budgétaire 2023 – Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Barèmes 2023 : prestations de services & occupation du domaine public

    Services techniques
    21 décembre 2022
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  • Débat d'orientation budgétaire 2023 - Centre Sportif d'Altitude de Briançon

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Secours sur piste : tarifs 2022/2023

    Sports
    21 décembre 2022
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  • Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de la Ville de Briançon

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Office municipal des sports : actualisation du barème des prestations de services

    Sports
    21 décembre 2022
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  • Avance remboursable / Département des Hautes-Alpes : avenant n°1 portant aménagement des échéances de remboursement

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Signalement du Fonds ancien : Convention de mise à disposition entre la Ville et la C.C. du Briançonnais

    Archives
    21 décembre 2022
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  • Logements de fonction : actualisation des sites et contreparties / loyers

    Finances
    21 décembre 2022
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