Les délibérations

  • ASSOCIATION « LES AMIS DE L'ORGUE DE LA COLLEGIALE » - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION

    Culture
    06 novembre 2013
    Lire la suite
  • ACQUISITION DES PARCELLES AB 54, AB 56 ET AB 65 - CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AB 40, AB 57, AB 243 ET AB 248 A LA FONDATION E. SELT_473

    Urbanisme
    06 novembre 2013
    Lire la suite
  • EXPOSITION « REPONDRE » AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU SAMEDI 16 NOVEMBRE 2013 AU DIMANCHE 24 NOVEMBRE 2013

    Culture
    06 novembre 2013
    Lire la suite
  • ACTUALISATION POUR 2014 DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE APPLICABLE AUX TARIFS DE REFERENCE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION_443

    Finances
    27 septembre 2013
    Lire la suite
  • FESTIVAL ART ET HANDICAP - EDITION 2013

    Culture
    27 septembre 2013
    Lire la suite
  • DISSOLUTION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DENOMME CAISSE DES ECOLES INACTIF DEPUIS PLUS DE TRENTE ANS

    Finances
    27 septembre 2013
    Lire la suite
  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION « LIRE EN BRIANÇONNAIS »

    Culture
    27 septembre 2013
    Lire la suite
  • DISSOLUTION DU SYNDICAT D'ETUDE ET DE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE ZONE NORDIQUE DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    27 septembre 2013
    Lire la suite
  • RESTAURATION EGLISE DES CORDELIERS – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 septembre 2013
    Lire la suite
  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    27 septembre 2013
    Lire la suite
  • ADMISSION EN NON-VALEUR DES TAXES D'URBANISME

    Urbanisme
    27 septembre 2013
    Lire la suite
  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR ADMISSION EN NON-VALEUR

    Finances
    27 septembre 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page