Les délibérations

  • PROJET URBAIN « COEUR DE VILLE » - AUTORISATION DE SIGNATURE - AVENANT N°3 - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N°MPS .URBA - 2012.02

    Urbanisme
    17 juillet 2013
    Lire la suite
  • MOTION RELATIVE A L'ORGANISATION DE LA PROCHAINE RENTREE SCOLAIRE

    Motion
    17 juillet 2013
    Lire la suite
  • NOUVEAUX TARIFS COMPTOIR DE VENTE

    Patrimoine
    17 juillet 2013
    Lire la suite
  • RYTHMES SCOLAIRES - CONVENTION « PERI-EDUCATIF »

    Ressources humaines
    17 juillet 2013
    Lire la suite
  • PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE ET LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA SELECTION PROFESSIONNELLE (RESORPTION DE L'EMPLOI PRECAIRE)

    Ressources humaines
    17 juillet 2013
    Lire la suite
  • MISE EN OEUVRE DU PROCESSUS DE VERBALISATION SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BRIANCON CONVENTION PREFECTURE

    Police municipale
    17 juillet 2013
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    17 juillet 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OCCUPATION DU COMPLEXE TENNISTIQUE AU PARC DES SPORTS

    Sports
    17 juillet 2013
    Lire la suite
  • LOGEMENTS DE FONCTION - REFORME DES CONCESSIONS DE LOGEMENT

    Baux et conventions
    17 juillet 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OCCUPATION DE LA BASE « PHILIPPE SIMOENS » PAR LE CANOE KAYAK

    Sports
    17 juillet 2013
    Lire la suite
  • ASSISTANTS DE LANGUE - CONVENTION TYPE DE MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT SIS GROUPE SCOLAIRE DE LA MI-CHAUSSEE

    Baux et conventions
    17 juillet 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AU 1ER JANVIER 2013

    Ressources humaines
    31 mai 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page