Les délibérations

  • DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Finances
    05 novembre 2014
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  • RECTIFICATIF CARTE DES NOUVEAUX CANTONS DE LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Affaires générales
    05 novembre 2014
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA RMBS

    Finances
    05 novembre 2014
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  • DEMANDE DE SUBVENTION – CLASSE DE DECOUVERTE-ECOLE ORONCE FINE

    Affaires Scolaires
    05 novembre 2014
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  • AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE AU CCAS POUR 2014

    Finances
    05 novembre 2014
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  • CREATION DE TROIS ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS SANS HEBERGEMENT

    Affaires Scolaires
    05 novembre 2014
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    05 novembre 2014
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  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AX N° 396 ET N° 403 - ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    05 novembre 2014
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  • AJUSTEMENT DE LA PROVISION POUR ADMISSION EN NON VALEUR

    Finances
    05 novembre 2014
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  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AM N° 154 - ZAC « CŒUR DE VILLE ».

    Urbanisme
    05 novembre 2014
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  • MODERNISATION DES INSTALLATIONS DU CINEMA VAUBAN – INSTALLATION ET MISE EN PLACE D'ECLAIRAGES

    Finances
    05 novembre 2014
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE 30 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DES PARCELLES B 401 ET B 388 ET CESSION - HAMEAU DU FONTENIL

    Urbanisme
    05 novembre 2014
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