Les délibérations

  • TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - CONVENTION DE PRET EXPOSITION ARCHIVES DEPARTEMENTALES

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU FONDS NATIONAL DE PRÉVENTION DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU DOCUMENT UNIQUE

    Ressources humaines
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • PARTICIPATION A LA 1ERE EDITION DE LA FETE DE LA MONTAGNE

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • SKATE PARK - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Finances
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • ECHANGE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE C 1793 AVEC UNE PARTIE DE LA PARCELLE C 1545 - FONCHRISTIANE

    Urbanisme
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION DU TERRITOIRE EN MATIERE DE TOURISME

    Divers
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • VISITES GUIDEES ET DE CIRCUITS COMMUNES EXTERIEURES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA DIRECTION DELEGUEE TER/PACA/SNCF 2013/2014

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DE LA CONCIERGERIE DU CIMETIERE VAUBAN AU PROFIT DU CLUB DU VIEUX MANOIR

    Baux et conventions
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • EXPOSITION « EAU D'ICI, EAU DE LA » - REGLEMENTS VALANT CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANTS

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AU 1ER JANVIER 2013

    Ressources humaines
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION DES SALLES COMMUNALES

    Baux et conventions
    27 mars 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page