Les délibérations

  • PROJET CHAMP DE MARS - PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS

    Urbanisme
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • RAPPORT DEFINITIF DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

    Chambre Régionale des Comptes
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • ORGANISATION DU 38EME SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON : DIMANCHE 11 AOUT 2013

    Sports
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • RÉPERTOIRE DES IMMEUBLES LOCALISES : NOMINATION D'UN REFERENT ET CREATION DE POSTES

    Ressources humaines
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • COUPE AFFOUAGERE 2013 EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • EXPOSITION « ARTEXTURES» AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • MAINTIEN DE LA GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDEE A L'OPH 05 DANS LE CADRE DE LA VENTE DES LOGEMENTS SOCIAUX DE LA « MAISON DU PAPE » A LEURS LO_25

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OPTIMISATION DES PRELEVEMENTS SOCIAUX - ANALYSE DES CHARGES SOCIALES

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page