Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE D'UN GARAGE DE LA BASE DE CANOË-KAYAK AU SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE _655

    Sports
    16 juillet 2014
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  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 1er AOUT 2014 DE 13 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROFI_640

    Baux et conventions
    16 juillet 2014
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  • AVENANT A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE

    Sports
    16 juillet 2014
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DOMANIALE DU CHALET SNACK DE LA SCHAPPE

    Sports
    20 juin 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    20 juin 2014
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  • CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

    Commission
    17 juin 2014
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  • MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AR N° 16 AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON POUR LA REALISATION D'UN ESPACE VERT - ZAC DURANCE

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • CONTRAT ADMINISTRATIF DE LOCATION DES LOTS N°48, 49, 50, 51 ET 52 AINSI QUE D'UN LOCAL A USAGE DE VITRINE D'EXPOSITION, SIS COPROPRIETE _624

    Baux et conventions
    04 juin 2014
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE 30 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DES PARCELLES B 401 ET B 388 ET CESSION - HAMEAU DU FONTENIL

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    04 juin 2014
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  • ECHANGE SANS SOULTE DE 14 PLACES DE STATIONNEMENT AERIEN PUBLIC EN CONTREPARTIE DES PARCELLES PRIVEES AL 477, 460 ET 479 - AVENUE RENE FROGER

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    04 juin 2014
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