Les délibérations

  • ETUDES ET TRAVAUX POUR L'ACCESSIBILITE DES BATIMENTS ET ESPACES PUBLICS : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    30 janvier 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT CONSEIL GENERAL DES HAUTES ALPES / COMMUNE POUR L'AIDE A LA PRATIQUE SPORTIVE DES ELEVES DU PRIMAIRE

    Affaires Scolaires
    30 janvier 2013
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  • MODIFICATION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR 2013

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DU BATIMENT N°22 DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE L'A.D.P.C. 05

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • MODIFICATION DES TARIFS POUR LE SERVICE FETES POUR 2013

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DU BATIMENT N°22 DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE L'EFS - SITE DE BRIANÇON

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • REGIE AUTONOME DU CENTRE D'OXYGENATION : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • TRANSFERT DES IMMOBILISATIONS ASSAINISSEMENT RBEA/BRIANÇON/CCB

    Finances
    19 décembre 2012
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  • MODIFICATION DES TARIFS POUR LE SERVICE BATIMENT/ELECTRICITE POUR 2013

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • MODERNISATION DES INSTALLATIONS DU CINEMA VAUBAN - CAISSE AUTOMATISEE

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS DU BUDGET ANNEXE DE LA RMBS

    Finances
    19 décembre 2012
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